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Subventions d'investigation en science planétaire - Programme d'accélération de l'exploration lunaire (PAEL) -

Avis d'offre de participation

Date de publication :

Date limite de publication :

Table des matières

  1. Introduction
  2. Objectifs de l'AOP
  3. Critères d'admissibilité
  4. Applications
  5. Évaluation
  6. Financement
  7. Ententes de financement
  8. Énoncé d'avis de confidentialité
  9. Foire aux questions (FAQ)

Résumés des informations clés

  • Montant total estimé pour l'avis d'offre de participation (AOP) : 1 800 000 $
  • Bénéficiaires admissibles : Universités canadiennes et établissements d'enseignement postsecondaire
  • Subvention ou contribution : Subvention
  • Montant maximum par projet : 900 000 $
  • Durée maximale du projet : Cinq (5) ans

1. Introduction

En , le gouvernement canadien a annoncé le Programme d'accélération de l'exploration lunaire (PAEL) dans le cadre d'une nouvelle stratégie spatiale nationale visant à « positionner le secteur spatial industriel du Canada pour contribuer à la croissance de l'économie et créer les emplois de l'avenir ». Le budget fédéral de a confirmé que l'Agence spatiale canadienne (ASC) peut accéder jusqu'à 150 millions de dollars sur cinq ans débutant en - pour PAEL afin de soutenir le développement de technologies spatiales, les démonstrations dans l'espace ainsi que les missions scientifiques.

La stratégie permet au Canada et à son secteur spatial d'aider la croissance économique du secteur et de créer les emplois de l'avenir en faisant progresser la science, en développant et en démontrant des technologies spatiales et en soutenant le positionnement des industries canadiennes pour les prochaines occasions de missions commerciales et scientifiques liées à notre participation à l'exploration lunaire, tout en générant des avantages pour les Canadiens dans l'espace et sur Terre.

À la lumière de ce qui précède, l'ASC souhaite faire progresser les connaissances scientifiques sur la Lune grâce au développement de programmes de recherche en science planétaire. PAEL est une initiative tournée vers l'avenir; il vise à générer les technologies et la science dont le Canada et ses partenaires internationaux ont besoin pour les futures missions internationales, en positionnant bien le Canada pour une éventuelle participation à ces derniers. En utilisant PAEL pour développer des capacités clés dans des créneaux recherchés pour de nouvelles missions internationales, le Canada peut se positionner comme un partenaire de choix parmi les agences spatiales internationales et positionner le secteur spatial pour une croissance.

L'ASC souhaite promouvoir la création d'équipes de recherches interdisciplinaires travaillant sur des questions scientifiques communes qui feront progresser les connaissances de la Lune. Les programmes de recherche qui en résulteront peuvent comprendre une variété d'activités liées à des questions et sujets scientifiques lunaires. Ces activités peuvent inclure des avancements théoriques, de la modélisation, des travaux de terrain, des expériences en laboratoire, des analyses de matériaux extraterrestres, la collecte de données, la participation à des missions analogues, la participation à des missions lunaires internationales, la diffusion des résultats et le renforcement des capacités.

Le présent AOP est conforme aux modalités du Programme global de subventions et contributions (S et C) à l'appui de la recherche, de la sensibilisation et de l'éducation en sciences et technologies spatiales de l'ASC – volet Recherche.

Les demandeurs sont priés de lire attentivement le présent AOP avant de soumettre leur proposition. Cet AOP a été préparé afin d'aider les demandeurs à présenter leur demande. Il précise des éléments clés, dont les critères d'admissibilité obligatoires, les détails concernant les projets admissibles et le processus de sélection. En cas d'écart entre l'AOP et les différents accords de financement qui régissent un projet, ces derniers prévaudront.

2. Objectifs de l'AOP

L'objectif de l'AOP est de soutenir des activités de recherche reliées à l'avancement des connaissances de la Lune tel que décrit dans le document Exploration spatiale canadienne – Priorités en sciences et en santé spatiale pour la prochaine décennie et au-delà () (PDF, 3,57 mo).

Un second objectif est de développer et de renforcer les compétences clés dans les domaines recherchés pour les futures missions lunaires internationales, grâce à la collaboration de chercheurs travaillant sur des questions scientifiques lunaires et à des initiatives de renforcement des capacités.

Les attentes de l'ASC envers les propositions retenues sont les suivantes :

3. Critères d'admissibilité

3.1 Bénéficiaires admissibles

En ce qui concerne le présent AOP, seuls les universités et les établissements d'enseignement postsecondaire canadiens sont admissibles.

3.2 Projets admissibles

Pour être admissibles à un financement par l'ASC, les projets doivent porter sur :

Lors de la formation d'une équipe, l'implication d'étudiants gradués et de chercheurs postdoctoraux en soutien aux chercheurs est activement encouragée. Il n'est pas nécessaire que les étudiants et les chercheurs postdoctoraux soient nommés dans la proposition ou la lettre faisant état de l'adhésion des membres de l'équipe scientifique, mais il incombe aux chercheurs de s'assurer que les travaux réalisés grâce à ce financement sont conformes aux activités de recherche proposées. Les candidats devraient tenir compte de la représentation régionale (c.-à-d. inclure des cochercheurs (CC) de l'est et de l'ouest du Canada) et des activités visant à accroître la représentation des quatre groupes désignés en vertu de la Loi sur l'équité en matière d'emploi : les femmes, les personnes handicapées, les autochtones et les personnes qui font partie des minorités visibles.

La collaboration internationale est également activement encouragée. On s'attend d'ailleurs à ce qu'elle ait lieu sans échange de fonds, sauf dans les cas indiqués à la section 6.2.

De plus, les projets doivent satisfaire chacun des critères ci-dessous.

3.2.1 Harmonisation avec les priorités scientifiques canadiennes

Le projet doit avoir des objectifs de recherche basés sur la Lune qui sont alignés avec les priorités scientifiques et technologiques (S&T) du PAEL découlant du document Exploration spatiale canadienne – Priorités en sciences et en santé spatiale pour la prochaine décennie et au-delà () (PDF, 3,57 mo).

En particulier, le projet de recherche doit être aligné avec ceux qui se trouvent dans le Tableau 3-1.

Tableau 3‑1 Objectifs provenant du document Exploration spatiale canadienne – Priorités en sciences et en santé spatiale pour la prochaine décennie et au-delà qui ont inspiré les priorités S&T du PAEL
Sujet Numéro de l'objectif Titre de l'objectif
Atmosphères planétaires PAT-04 Comprendre les aérosols atmosphériques et exosphériques – poussière dans l'atmosphère et soulevée par les tempêtes.
Géologie planétaire, géophysique et prospection PGGP-01 Documenter le profil et les processus géologiques qui ont façonné la surface des planètes telluriques, leurs lunes, leurs satellites de glace et leurs astéroïdes.
PGGP-02 Déterminer le potentiel en ressources de la Lune, de Mars et des astéroïdes.
PGGP-03 Comprendre l'origine et la distribution des éléments volatils sur les planètes telluriques et leurs lunes, leurs astéroïdes et leurs comètes.
PGGP-04 Déterminer la structure intérieure et les propriétés des planètes telluriques et de leurs lunes, leurs satellites glacés et leurs astéroïdes.
PGGP-06 Comprendre les processus de modification de la surface des corps sans air.
Environnement spatial planétaire PSE-01 Comprendre le rôle des champs magnétiques, du plasma et de la dynamique atmosphère-ionosphère dans l'histoire et l'évolution des planètes et autres éléments du Système solaire.
PSE-02 Comprendre et caractériser les processus plasmas qui façonnent l'héliosphère et déterminent les conditions météorologiques spatiales planétaires et interplanétaires et les effets connexes pouvant mettre en péril l'exploration spatiale.
3.2.2 Activités du Programme de recherche

Le projet doit respecter la définition ci-dessous.

Aux fins du présent AOP, on définit un projet comme un programme de recherche qui cible un sujet scientifique lunaire, auxquels on peut s'attendre à une percée des connaissances scientifiques qui donnera lieu à la production de publications scientifiques revues par des pairs.

Les programmes de recherche peuvent inclure :

Toutes les phases de développement requises pour un projet donné sont admissibles. Toute ventilation ou combinaison logique de ces phases peut constituer un projet financé. Cependant, il est interdit de morceler un projet jugé complet en plusieurs phases afin d'obtenir une subvention ou une contribution dépassant le maximum prévu. De plus, même si un projet donné n'obtient pas le financement maximal, l'achèvement d'une phase financée ne garantit pas automatiquement le financement des phases subséquentes.

Pour voir la liste des coûts admissibles, consulter la section 6.2.

3.3 Liens avec les priorités de l'ASC

Pour être admissibles, les projets financés dans le cadre du présent AOP doivent contribuer au Plan ministériel - de l'ASC :

3.4 Liens avec les priorités du Programme de S et C

Pour être admissibles, les projets appuyés sous cet AOP doivent contribuer à l'atteinte d'au moins un des objectifs suivants :

3.5 Définition de R-D de base

La R-D de base est définie comme étant : « toute activité scientifique et technologique précommerciale qui est menée pour résoudre des aspects inconnus concernant la faisabilité : i) de concepts spatiaux ou ii) d'applications dans le secteur spatial. »

Les activités de R-D de base qui sont financées par le présent AOP doivent être réalisées au Canada, sauf dans certains cas d'activités exceptionnelles essentielles au succès du projet.

4. Applications

4.1 Documentation requise

Les demandeurs doivent soumettre une demande complète, selon la description ci-dessous.

La demande devra contenir les éléments suivants :

La demande doit être préparée sous la forme d'un seul fichier au format PDF contenant tous les documents demandés ci-dessus, toutes les fonctions de sécurité étant désactivées. Veuillez inclure dans le fichier PDF le formulaire de demande et la proposition en premier. La proposition et les pièces justificatives doivent être incluses dans le fichier sous forme de documents consultables au format PDF (de préférence au format PDF/A-1a ou PDF/A-2a). Si le fichier PDF soumis pose des problèmes d'accessibilité, toutes les conséquences incombent au demandeur. Toute omission au niveau des documents complémentaires ou toute incongruité entre les documents exigés et les renseignements fournis peut mener au rejet de la proposition sur cette base uniquement.

Il incombe au demandeur de veiller à ce que la demande respecte toutes les lois fédérales, provinciales/territoriales et municipales pertinentes.

Les demandes peuvent être :

Les documents doivent parvenir à l'ASC par voie électronique (téléchargement réussi) ou par la poste ou service de messagerie reconnu au plus tard le à 14 h (HE).

Les questions et les réponses liées au présent AOP seront affichées sur le site Web de l'ASC dans la rubrique « Foire aux questions » de l'AOP (voir la section 9). L'ASC répondra aux questions reçues avant 17 h (HE) le .

4.2 Normes de service – Demandes complètes

Les demandeurs seront informés par écrit de la décision concernant leur proposition. Les demandes choisies seront annoncées sur le site Web de l'ASC. L'ASC a établi les normes de service suivantes en matière de délai de traitement, d'accusés de réception, de décisions relatives au financement et de procédures de paiement.

Le respect de ces normes de service est une responsabilité partagée. Le demandeur doit fournir toute la documentation voulue dans les délais impartis. Les normes de service peuvent varier selon l'AOP.

5. Évaluation

5.1 Critères d'admissibilité

Les demandes doivent satisfaire les critères d'admissibilité suivants :

5.2 Critères d'évaluation

Le comité d'évaluation évaluera les demandes admissibles à la lumière des critères suivants. Ces critères sont décrits plus en détail à l'annexe A.

Critère Description A B C D Note minimum
1. Avantages pour le Canada 1. 1 Acquisition de connaissances pertinentes pour le programme d'exploration de l'ASC 15 10 5 0 10 points
1.2 Pertinence de l'équipe de projet à réaliser le projet de recherche proposé 15 10 5 0 10 points
2.Résultats 2.1 Plan de publication et de diffusion des connaissances scientifiques 15 10 5 0 20 points
2.2 Amélioration du bassin d'experts dans le domaine spatial 15 10 5 0
3. Ressources 3.1 Budget et autres sources de financement 10 7 3 0 3 points
4. Faisabilité 4.1 Faisabilité de la méthode de recherche 15 10 5 0 17 points
4.2 Faisabilité du plan de recherche et calendrier 10 7 3 0
5. Risques et stratégies d'atténuation 5.1 Risques associés au projet (financiers, de gestion, scientifiques et/ou techniques) et stratégies d'atténuation connexes 5 3 2 0 2 points
Note d'évaluation

5.3 Processus d'évaluation

Seules les demandes qui auront satisfait à l'évaluation d'admissibilité énoncée à la section 5.1 seront retenues. Une fois le respect des critères d'admissibilité confirmé, des évaluateurs examineront les demandes présélectionnées à la lumière des critères énumérés à la section 5.2. Les évaluateurs seront des experts dans le domaine visé par la demande. On pourrait retrouver, parmi ces évaluateurs, des représentants du gouvernement canadien et d'organismes gouvernementaux et non gouvernementaux canadiens ou d'ailleurs. Le cas échéant, un comité d'évaluation pluridisciplinaire sera constitué lorsque des demandes de disciplines différentes seront en concurrence, et ce, afin d'assurer l'uniformité de la note et du classement finaux des propositions.

Avant qu'une décision finale ne soit prise, les gestionnaires de programme de l'ASC responsables du présent AOP pourront demander conseil auprès d'autres organismes, notamment des agences et des organismes fédéraux, provinciaux, territoriaux et municipaux.

6. Financement

6.1 Financement disponible et durée du projet

Le montant total maximal du financement accordé sous forme de subvention pour chaque projet sera de 900 000 $ CA sur une période maximale de cinq (5) ans. Les propositions soumises doivent être complétées dans un délai de cinq (5) ans. L'ASC a l'intention de financer environ 2 projets dans le cadre de cet AOP avec la possibilité d'en financer plus selon la disponibilité des fonds.

Un demandeur ne peut pas être financé pour plus d'un (1) projet dans le cadre de cet AOP. Les chercheurs individuels sont autorisés à participer à autant de demandes qu'ils le souhaitent, mais l'ASC ne financera pas deux propositions ayant exactement la même équipe de chercheurs. Il est anticipé ce que les étudiants gradués ou les boursiers postdoctoraux qui participeront à ces demandes ne seront pas les mêmes.

Aux fins du présent AOP, le terme « demandeur » désigne l'université ou l'établissement d'enseignement postsecondaire canadien qui présente la demande. Le terme « chercheur » désigne toute personne employée par le demandeur pour réaliser les activités scientifiques proposées.

L'ASC se réserve le droit de refuser toute proposition, ou encore de réduire le montant des subventions, et ce, à son entière discrétion.

Les propositions qui auront été approuvées seront admissibles à une aide gouvernementale totale (administrations publiques municipales, provinciales-territoriales et fédérale) pouvant atteindre jusqu'à 100 % des coûts totaux du projet dans le cas des autres bénéficiaires admissibles.

L'ampleur des fonds disponibles, le coût total du projet et les autres sources de financement confirmées (fonds provenant d'intervenants ou du demandeur) sont autant de facteurs qui détermineront l'ampleur du financement qui sera accordé.

Il incombe au demandeur d'indiquer dans sa demande toutes ses sources de financement et de confirmer cette information dans un accord de financement, si le projet est retenu.

6.2 Coûts admissibles

Par coûts admissibles, on entend les dépenses directes associées à la livraison du projet approuvé et qu'il est nécessaire d'engager pour obtenir les résultats attendus du projet. Pour que ces dépenses soient payées, le demandeur devra signer une entente de financement de subvention avec l'ASC.

Les coûts admissibles à une subvention en vertu du présent AOP sont les suivants :

7. Ententes de financement

7.1 Paiements

L'ASC signera un accord de financement avec chaque demandeur retenu (bénéficiaire). Cette condition doit être respectée pour qu'un paiement puisse être fait par l'ASC relativement au projet approuvé.

Pour les accords de subvention, les paiements seront faits sous forme de somme forfaitaire ou de versements échelonnés, comme l'indique l'accord signé. Les accords de subvention comporteront une clause stipulant que les bénéficiaires ont l'obligation de confirmer, une fois par année dans le cas des ententes pluriannuelles, leur admissibilité au Programme de S et C (volet Recherche) et d'informer l'ASC par écrit de tout changement aux conditions établies pour déterminer leur admissibilité à ce volet.

7.2 Vérification

Le bénéficiaire d'un accord de financement doit conserver tous les documents liés au projet financé pendant la durée du projet et pendant six (6) ans après la date à laquelle le projet s'est terminé, au cas où une vérification serait effectuée. Ces documents doivent être disponibles sur demande.

7.3 Conflit d'intérêts

Dans l'accord de financement, le bénéficiaire doit certifier que les anciens fonctionnaires et les anciens titulaires de charge publique qu'ils emploient respectent les dispositions du Code de valeurs et d'éthique de la fonction publique et du Code régissant la conduite des titulaires de charge publique en ce qui concerne les conflits d'intérêts et l'après-mandat, respectivement.

7.4 Propriété intellectuelle

Tous les droits de propriété intellectuelle découlant de l'exécution du projet par le bénéficiaire reviendront à celui-ci.

S'il y a lieu, l'entente de financement renfermera une disposition octroyant au Canada une licence non exclusive, irrévocable, mondiale, gratuite, perpétuelle et libre de redevances qui l'autorise à utiliser la propriété intellectuelle contenue dans les rapports du bénéficiaire à des fins gouvernementales non commerciales ou à accorder des sous-licences pour une telle utilisation.

7.5 Organisations établies au Québec

Une organisation située au Québec et dont les opérations sont toutes ou en partie financées par la province de Québec peut être assujettie à la Loi sur le ministère du Conseil exécutif, (R.S.Q., c. M‑30).

Les articles 3.11 et 3.12 de la Loi stipulent que certaines entités ou organisations qui répondent à la définition d'organisme municipal, d'organisme scolaire ou d'organisme public au sein de la Loi doivent obtenir l'autorisation du Secrétariat du Québec aux relations canadiennes (SQRC), comme l'énonce la Loi, préalablement à la conclusion de toute entente avec le gouvernement du Canada, ses ministères ou organismes gouvernementaux, ou avec un organisme public fédéral.

Par conséquent, toute entité tombant sous l'application de la Loi a la responsabilité d'obtenir une telle autorisation, et ce, préalablement à la conclusion d'un accord de financement avec le gouvernement du Canada.

Quebec applicants must complete, sign and include the M-30 Supporting Documentation form with their application.

7.6 Mesure du rendement

L'ASC demandera aux bénéficiaires de présenter des rapports sur certains aspects de leurs projets, notamment :

7.7 Publications à accès libre

Si des publications résultent du projet, l'ASC souhaite favoriser la diffusion le plus rapidement possible et auprès d'un plus grand nombre de personnes les résultats des projets qu'elle finance. Une meilleure accessibilité aux résultats de la science permet non seulement aux scientifiques d'avoir recours à un éventail plus large de ressources et de savoir, mais permet aussi d'améliorer la collaboration et la coordination de la recherche, renforce l'engagement des citoyens et appuie l'économie.

L'ASC encourage ainsi les bénéficiaires à recourir à la publication et à l'archivage à accès libre qui facilitent la diffusion à grande échelle des résultats des projets qu'elle finance. Ainsi, les bénéficiaires sont invités à publier leurs articles en temps opportun en ayant recours à l'un des moyens suivants :

  1. Dépôt en ligne accessible (institutionnel ou disciplinaire) afin que la publication soit librement accessible
  2. Revue offrant un libre accès aux articles

Il est à noter que ces deux moyens ne s'excluent pas mutuellement et que les bénéficiaires sont invités à utiliser les deux.

Finalement, l'ASC souhaite recevoir à titre gracieux une copie des publications (si non librement accessibles) ou l'hyperlien (si librement accessible) et son identifiant numérique d'objet (DOI). L'hyperlien et l'identifiant numérique d'objet seront intégrés au répertoire de publications de l'ASC et rendus accessibles publiquement. Également à titre gracieux, l'ASC aimerait être informée à l'avance des communiqués ou des événements médiatiques d'importance résultant des travaux.

8. Énoncé d'avis de confidentialité

L'ASC assure la gestion et la protection des renseignements fournis par le demandeur en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels et Loi sur l'accès à l'information. En soumettant vos renseignements personnels, vous consentez à leur collecte, leur utilisation et leur divulgation conformément à l'énoncé de confidentialité qui suit et qui explique comment les renseignements sur le demandeur seront traités.

Les renseignements sont recueillis en vertu du Programme global de S et C de l'ASC à l'appui de la sensibilisation, de la recherche et de la formation — volet Recherche (ASC PPU 045) et volet sensibilisation et formation (ASC PPU 040). Ces renseignements seront utilisés à des fins d'administration et d'évaluation des demandes. Les renseignements personnels (tels que nom, coordonnées et renseignements biographiques) seront conservés pendant 6 ans, puis détruits. Selon la Loi sur la protection des renseignements personnels,tout individu peut, sur demande,

  1. avoir accès à ses données et
  2. demander correction des renseignements erronés.

Les demandeurs doivent également prendre note que des renseignements relatifs à l'entente de financement pourraient être divulgués publiquement en vertu des lois, politiques et directives du Gouvernement du Canada.

Pour obtenir des renseignements supplémentaires concernant le présent énoncé, veuillez communiquer avec :

Bureau de l'accès à l'information et protection des renseignements personnels
Agence spatiale canadienne
Téléphone : 450-926-4866
Courriel : aiprp-atip@asc-csa.gc.ca

9. Foire aux questions (FAQ)

Il appartient au demandeur d'obtenir les précisions nécessaires sur les exigences contenues dans le présent AOP avant de transmettre sa demande.

Pour toute question relative au présent AOP, les demandeurs doivent utiliser l'adresse de courriel générique suivante : paelexploration-explorationleap@asc-csa.gc.ca. Les questions et les réponses liées au présent AOP seront affichées sur le site Web de l'ASC dans la rubrique « Foire aux questions » de l'AOP. L'ASC répondra aux questions reçues avant 17 h (HE) le .

Les demandeurs sont invités à transmettre en tout temps à l'ASC leurs commentaires ou suggestions concernant l'AOP, le programme ou le processus. Les demandeurs peuvent utiliser l'adresse courriel générique ou la boîte de commentaires et de suggestions générique sur le Web.

Question 1 : Est-ce qu'une extension à la date limite pour les demandes peut être accordée?

Réponse 1 : La date limite révisée est le à 14h (HE).

Question 2 : Le formulaire de demande indique une longueur de 20 pages pour la description détaillée du projet incluse dans la Section 4. Pouvez-vous confirmer s'il s'agit du corps principal de la proposition ou du document entier comprenant la page de couverture et les références?

Réponse 2 : La limite de 20 pages s'applique au corps principal de la proposition.

Question 3 : Le formulaire 100 du CRSNG ou le CV commun canadien sont-ils des formulaires acceptables pour les CV des chercheurs?

Réponse 3 : Le formulaire 100 du CRSNG et le CV commun canadien sont acceptables.

Question 4 : Il y a deux Sections 7 dans le formulaire de demande. La seconde devrait-elle être nommée Section 8 et la suivante, qui est la dernière, Section 9 ?

Réponse 4 : La deuxième Section 7 et la Section 8 ont été renumérotées dans le formulaire de demande.

Question 5 : L'AO précise que les salaires du corps professoral ne sont pas des dépenses admissibles. Est-il approprié d'inclure la rémunération des membres du corps enseignant pour le temps qu'ils consacrent au projet dans les « contributions non financières » du formulaire budgétaire ?

Réponse 5 : Le salaire des membres du corps enseignant pour le temps qu'ils consacrent au projet peut être inclus dans les « contributions non financières » du formulaire budgétaire.

Annexe A — Définition des critères d'évaluation, échelle de cotation et notes

Pointage et pondération

Chaque critère sera coté sur une échelle alphabétique de A à D, la valeur « A » correspondant à la note la plus élevée. Une pondération numérique est associée à chaque lettre.

Pour passer, le candidat doit obtenir la note minimale de passage de 62 et une note minimale pour chacun des critères ou sous-critères qu'indiqué dans le tableau ci-dessous. Il est conseillé au candidat de lire attentivement les critères d'évaluation lorsqu'il prépare sa proposition.

1. Avantages pour le Canada

1.1 Acquisition de connaissances pertinentes aux priorités S&T du PAEL de l'ASC

Ce critère évalue l'originalité de la recherche et son potentiel à faire progresser les priorités S&T du PAEL découlant du rapport «  Exploration spatiale canadienne – Priorités en sciences et en santé spatiale pour la prochaine décennie et au-delà » telles que trouvées au Tableau 3-1 de l'AOP.

  • Faible. La recherche ne porte pas sur les priorités S&T de PAEL et/ou constitue une nouvelle application de travaux antérieurs. Le projet manque de concepts novateurs et ne contribuera pas à l'acquisition de nouvelles connaissances. (Note : D=0)
  • Moyen. La recherche porte sur les priorités S&T de PAEL de façon générale et pourrait faire progresser les connaissances dans le domaine de l'exploration planétaire. (Note : C=5)
  • Bon. Les résultats probables sont susceptibles de faire progresser les connaissances essentielles aux priorités S&T de PAEL. La recherche proposée fait appel à des concepts ou à des méthodes nouveaux ou originaux, ou s'appuie sur des travaux antérieurs. (Note : B=10)
  • Excellent. Les résultats probables sont susceptibles de faire progresser les priorités S&T de PAEL. La proposition se distingue par ses méthodes ou ses concepts scientifiques ou techniques hautement novateurs ou originaux et/ou elle mise grandement sur des travaux de recherche antérieurs. (Note : A=15)
1.2 Pertinence de l'équipe de projet à réaliser le projet de recherche proposé

Ce critère permet d'évaluer la qualité de l'équipe de projet (chercheur principal [CP], CC ou autres selon le cas) et sa combinaison d'expertise, ainsi que sa capacité à exécuter le projet de recherche à l'aide des questions suivantes :

  1. l'équipe de projet a-t-elle démontré son expérience dans le domaine d'étude visé;
  2. l'équipe de projet possède-t-elle toute l'expertise requise pour entreprendre le projet;
  3. les rôles et les responsabilités attribués à chaque membre de l'équipe de projet sont-ils définis et concordent-ils avec l'expérience et l'expertise qu'ils possèdent; et
  4. est-ce que les membres de l'équipe reflètent les forces des différentes universités?

Ce critère ne tient pas compte de la faisabilité de l'atteinte des objectifs de recherche qui est abordée dans les critères de faisabilité.

  • Faible. Les membres de l'équipe de projet ne possèdent pas d'expérience ou d'expertise dans le domaine d'étude visé et/ou leur rôle n'est pas approprié pour le travail proposé. (Note : D=0)
  • Moyen. Les membres de l'équipe de projet possèdent une certaine expérience et une certaine expertise dans le domaine d'étude visé. Par contre, même si le CP a de l'expérience dans la gestion et la réalisation de projets similaires, les membres de l'équipe n'ont pas tous l'expertise appropriée pour les rôles et les responsabilités qui pourraient leur être attribuées durant le projet. (Note : C=5)
  • Bon. Les membres de l'équipe de projet ont démontré leur expérience dans le domaine d'étude visé. Ils possèdent une expertise diversifiée leur permettant d'entreprendre le projet proposé. Les membres de l'équipe ont démontré leur capacité à gérer et à réaliser des projets similaires. Les rôles et les responsabilités attribués à chaque membre de l'équipe concordent avec l'expérience et l'expertise qu'ils possèdent. L'équipe est composée d'experts provenant d'au moins trois universités ou établissements d'enseignement postsecondaire canadiens. (Note : B=10)
  • Excellent. Les membres de l'équipe de projet ont démontré une grande expérience dans le domaine d'étude visé. Ils possèdent une excellente expertise diversifiée leur permettant d'entreprendre le projet proposé. Les membres de l'équipe ont démontré leur capacité à gérer et à mener à terme des projets similaires. Les rôles et les responsabilités attribués à chaque membre concordent avec l'expérience et l'expertise qu'ils possèdent. L'équipe est composée d'experts provenant d'au moins trois universités ou établissements d'enseignement postsecondaire canadiens. (Note : A=15)

2. Résultats

2.1 Plan de publication et de diffusion des connaissances scientifiques

Ce critère évalue l'engagement de l'équipe de chercheur à diffuser les résultats du programme de recherche.

  • Faible. La proposition ne comprend pas de plans de publication ou de diffusion scientifique. (Note : D=0)
  • Moyen. La proposition comprend une ou plusieurs publications scientifiques et présentations à des conférences, qui semblent réalisables. (Note : C=5)
  • Bon. La proposition comprend des publications et des présentations à des conférences et témoigne d'un engagement ferme envers la diffusion de la science. Les publications et les présentations semblent réalisables et sont susceptibles de rehausser le profil du Canada dans le domaine de la recherche. (Note : B=10)
  • Excellent. La proposition comprend des publications scientifiques bien pensées et structurées ainsi qu'un plan de diffusion qui démontre un engagement ferme envers la diffusion scientifique. Les étudiants gradués sont encouragés en tant qu'auteurs, ce qui fait progresser la carrière de la prochaine génération. Le plan de publication et de diffusion scientifique semble réalisable et est susceptible de rehausser considérablement le profil du Canada dans le domaine de la recherche en général. (Note : A=15)
2.2 Amélioration du bassin d'experts dans le domaine spatial

Ce critère évalue spécifiquement les possibilités de développement de l'expertise des jeunes chercheurs par le biais de la recherche proposée, les nouvelles possibilités de recherche collaborative au sein de l'équipe de chercheurs, et les possibilités de formation offertes aux étudiants gradués par l'équipe du projet. La qualité des possibilités plutôt que la quantité est évaluée, car le nombre de jeunes chercheurs qui peuvent être engagés dépend du financement.

  • Faible. L'acquisition de nouvelles compétences au cours du projet est douteuse. Les connaissances et les compétences qui seront acquises par les étudiants gradués ne sont pas définies. (Note : D=0)
  • Moyen. L'acquisition de nouvelles compétences nécessaires est crédible et permettra d'élargir l' expertise des jeunes chercheurs. Les connaissances et les compétences qui seront acquises les étudiants gradués sont quelque peu définis. Cependant, il n'est pas clair qui acquerrait les connaissances et les compétences, en quoi consisteraient ces connaissances ou ces compétences, ou à quoi elles serviraient. (Note : C=5)
  • Bon. L'acquisition de nouvelles compétences nécessaires est crédible et permettra d'élargir l'expertise des jeunes chercheurs. Le travail proposé est une nouvelle collaboration avec un ou plusieurs membres de l'équipe, ou attribue des responsabilités à un ou plusieurs jeunes chercheurs, ce qui leur permettra de développer une nouvelle expertise de base dans les méthodes essentielles à la recherche proposée. Les connaissances et les compétences qui seront acquises par les étudiants gradués impliqués dans le projet sont définies. (Note : B=10)
  • Excellent. L'acquisition de nouvelles compétences nécessaires est crédible et permettra d'élargir l'expertise des jeunes chercheurs pour développer une expertise de premier plan. Le travail proposé est une nouvelle collaboration avec un ou plusieurs membres de l'équipe et attribue des rôles et des responsabilités aux jeunes chercheurs du groupe du candidat qui leur permettront d'acquérir l'expertise nécessaire pour devenir de futurs chefs de file dans ce domaine. Les connaissances et les compétences qui seront acquises par les étudiants gradués impliqués dans le projet sont bien définies. (Note : A=15)

3. Ressources

3.1 Exhaustivité du budget et justification

Ce critère évalue si le budget est suffisant pour les travaux proposés et s'il est justifié. Les questions à se poser sont les suivantes : le travail pourrait-il être effectué à moindre coût, ou les coûts sont-ils fortement sous-estimés?

  • Faible. Les sections du formulaire portant sur le budget et la justification sont incomplètes et les renseignements présentés sont insuffisants pour permettre une évaluation, ou le budget semble fortement surestimé ou sous-estimé pour les travaux proposés et une justification insuffisante est fournie. (Note : D=0)
  • Moyen. Dans l'ensemble, le budget semble adéquat pour les travaux proposés et une justification raisonnable est fournie, mais des questions subsistent au sujet de certains postes de coûts. (Note : C=3)
  • Bon. Le budget semble adéquat et raisonnable pour tous les éléments des travaux proposés et est bien justifié. (Note : B=7)
  • Excellent. Le budget semble adéquat et raisonnable pour tous les éléments des travaux proposés et est bien justifié. Le budget fait appel à d'autres sources de financement ou à d'importantes contributions en nature. (Note : A=10)

4. Faisabilité du projet

4.1 Faisabilité de la méthode de recherche

Ce critère évalue la faisabilité de la méthode de recherche proposée pour atteindre les objectifs de recherche proposés. Ce critère n'évalue pas la pertinence des objectifs de recherche proposés par rapport aux thèmes S&T de PAEL qui est évaluée au critère 1 : Avantages pour les Canadiens, ou l'expertise de l'équipe pour exécuter la recherche qui est évaluée au critère 1.2 Pertinence de l'équipe de projet à réaliser le projet de recherche proposé.

  • Faible. La méthode de recherche est mal définie et/ou il est fort probable que les objectifs de la recherche ne seront pas atteints en raison de méthodes inappropriées. (Note : D=0)
  • Moyen. La méthode de recherche est quelque peu définie, mais les détails font défaut, et on peut trouver dans la documentation de meilleures approches pour atteindre les mêmes objectifs. Il y a une probabilité raisonnable que les objectifs de la recherche soient atteints. (Note : C=5)
  • Bon. La méthode de recherche est bien définie. Les méthodes scientifiques et les approches techniques proposées sont bien comprises et ont été appliquées à des projets similaires, comme le démontre une analyse documentaire. Il est fort probable que les objectifs de la recherche soient atteints. (Note : B=10)
  • Excellent. La méthode de recherche est bien définie. Des méthodes scientifiques et/ou des approches techniques innovantes sont nécessaires et décrites. Une analyse documentaire approfondie justifie les approches et leur faisabilité. Il est fort probable que les objectifs de la recherche soient atteints. (Note : A=15)
4.2 Faisabilité du plan de recherche et du calendrier

Ce critère évalue la clarté, l'exhaustivité et la faisabilité du plan de recherche, y compris une définition claire des rôles et responsabilités, de la contribution et du niveau de participation de chacun des membres de l'équipe. Il évalue également l'expérience de la direction à l'égard de projets semblables et la probabilité que les travaux soient achevés dans les délais et les limites du budget.

  • Faible. Le plan de recherche est mal défini et/ou il est fort probable que les objectifs ne seront pas atteints en raison de l'insuffisance ou de l'indisponibilité des ressources, et/ou le calendrier est incomplet et/ou fortement sous-estimé ou surestimé. (Note : D=0)
  • Moyen. Le plan de recherche est quelque peu défini, mais les détails font défaut. Les travaux pourraient être achevés dans les délais et dans les limites du budget, mais certains doutes subsistent quant à la disponibilité des ressources. (Note : C=3)
  • Bon. Le plan de recherche est bien défini. Les ressources nécessaires sont bien décrites et bien adaptées au travail à effectuer. Le demandeur a déjà géré des projets similaires et la probabilité que les travaux définis soient achevés dans les délais et dans les limites du budget est élevée. (Note : B=7)
  • Excellent. Le plan de recherche est bien défini. Les ressources nécessaires sont bien décrites et bien adaptées au travail à effectuer. Un plan de gestion bien pensé est mis en évidence (p. ex. répartition détaillée des travaux et des dépenses connexes, jalons prévus, répartition du temps entre les membres de l'équipe, discussion des risques techniques et de gestion possibles, etc.). Il est très probable que les travaux seront achevés dans les délais et le budget prévus. L'expérience de certains membres de l'équipe lors de projets antérieurs démontre une forte probabilité d'engagement actif et une productivité élevée tout au long du projet proposé. (Note : A=10)

5. Risques et stratégies d'atténuation

5.1 Risques associés au projet (financiers, de gestion, scientifiques et/ou techniques) et stratégies d'atténuation connexes

Ce critère évalue les trois principaux risques associés au projet et les stratégies d'atténuation pour chaque risque.

  • Faible. La proposition n'identifie pas les principaux risques qui sont évidents, ou certains risques clés sont identifiés, mais les stratégies d'atténuation connexes font défaut. (Note : D=0)
  • Moyen. La proposition définit les risques appropriés et leurs stratégies d'atténuation, mais il manque des renseignements importants dans les stratégies d'atténuation proposées, sinon des risques importants subsisteraient une fois la stratégie d'atténuation proposée mise en œuvre. (Note : C=2)
  • Bon. La proposition comprend une analyse qui identifie peu de risques en raison d'une approche de gestion bien pensée et d'une approche technique prudente. L'analyse est crédible et des stratégies d'atténuation raisonnables sont présentées pour les risques identifiés. (Note : B=3)
  • Excellent. La proposition comprend une analyse des risques approfondie et crédible de tous les aspects du projet, avec une évaluation appropriée de la probabilité d'occurrence et des stratégies d'atténuation détaillées et appropriées. (Note : A=5)

Note de l'évaluation

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